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CONDITIONS D'UTILISATION DE MÉTIS CLUB

PREAMBULE

Métis Club est un service de rencontres entre personnes accessible aux Membres de Métis Club, dès son ouverture par internet, par téléphone fixe. Métis Club est éditée par la société GMP3. Certaines fonctionnalités du service Métis Club sont accessibles gratuitement et d'autres fonctionnalités sont payantes par les Membres qui paient par CB ou CP ou les membres ayant souscrits un Accès V.I.P.
Métis Club propose à ses membres la consultation de fichiers d'autres membres également inscrits à Métis Club. Les coûts de constitution de ces fichiers étant inégaux, Métis Club se réserve le droit de proposer des tarifs différents ou des accès gratuits à certaines catégories d'abonnés non pas en fonction de leur sexe (homme ou femme) ou de leur sexualité (hétérosexuels ou homosexuels) mais en fonction de la difficulté et du coût de constitution des fichiers des personnes recherchées par ces catégories d'abonnés (homme cherche femme, femme cherche homme, homme cherche homme, femme cherche femme).
En devenant Membre de Métis Club, vous vous engagez à respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, vous ne devez pas vous inscrire sur Métis Club.
L'inscription à un ou plusieurs services de Métis Club ainsi que l'utilisation du présent site suppose l'acceptation pleine et entière des présentes par le Membre. En cochant la case désignant la phrase "J'ai lu et j'accepte les conditions générales d'utilisation du service Métis Club", "je certifie être majeur(e) et avoir lu et accepté les conditions générales d'utilisation du service Métis Club " située au bas de la page de l'inscription pour la valider, le Membre reconnaît qu'il est tenu par l'ensemble des dispositions des présentes conditions d'utilisation.
Conditions générales d'utilisation révisées en date du 01/01/2007.

Article 1. DEFINITIONS

Dans les présentes conditions d'utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :
Métis Club désigne le service de rencontres multi accès payant, édité par la société GMP3. Certaines parties du service Métis Club sont accessibles gratuitement et d'autres sont payantes par les Membres.
Service(s) payant(s) désigne l'ensemble des services accessibles aux Membres à des tarifs spécifiés.
Membre(s) désigne l'ensemble des utilisateurs du service Métis Club qui ont payé ou non pour l'utilisation de Métis Club.


Article 2. ACCÈS ET INSCRIPTION A MÉTIS CLUB

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux services sont à la charge exclusive du Membre, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.
Pour être Membre de Métis Club, vous devez être âgé(e) au minimum de 18 ans et remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription.
Le Membre garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité.

Le membre s'engage à fournir lors de son inscription une adresse email réelle et valide. En cas de manquement, et du fait de la non réception des messages de service que Métis Club aurait pu envoyer, le membre renonce à toute réclamation et/ou action judiciaire à l'encontre de Métis Club.
Il s'engage à informer Métis Club sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et le cas échéant à procéder lui-même aux dites modifications.
Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque Membre dispose d'un ou de plusieurs identifiant(s) (login) et d'un ou de plusieurs mot(s) de passe, en fonction des différents services auxquels il s'est inscrit (internet, newsletters, téléphone,), qui sont strictement personnels et confidentiels et qui ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. En aucun cas Métis Club ne saurait être responsable de la perte de ses identifiants et/ou mots de passe par le Membre.

Dans le cas où un Membre diffuserait ou utiliserait ces éléments de façon contraire à leur destination, Métis Club se réserve le droit de résilier le compte du Membre sans préavis.
Le Membre sera seul responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte, qu'elles soient frauduleuses ou non. Il garantit Métis Club contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, Métis Club ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses services, Métis Club n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un Membre. Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement Métis Club.
Lorsqu'un Membre souhaite parrainer un ami et fournit à Métis Club les coordonnées de ce dernier, il s'engage à avoir préalablement obtenu de cet ami le consentement au traitement de ses données par Métis Club. Il est par ailleurs exclusivement responsable à l'égard de Métis Club de cet ami et des tiers, des conséquences de la transmission à Métis Club de ses coordonnées.
Métis Club se réserve le droit de désactiver les comptes des Membres qui n'ont pas utilisés le service durant une période supérieure ou égale à 6 mois. La date de fin d'utilisation du service prise en compte pour le calcul de la durée de la période se définit de la manière suivante : la date de la dernière connexion au service Métis Club.

Article 3. UTILISATION DE MÉTIS CLUB

Une fois inscrit, et sous réserve de disposer du Accès V.I.P, le Membre bénéficiera d'un accès aux services disponibles sur Métis Club. Le prix et les modalités de paiement des différents services sont accessibles au plus tard lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) service(s) au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire, ainsi que de leur(s) tarif(s) respectif(s).
Dans le cadre de l'utilisation des services, le Membre s'engage notamment à respecter les règles suivantes :
Se conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers.
Ne pas utiliser Métis Club à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution).
Ne poster ou diffuser sous quelque forme que ce soit que des informations ou contenus conformes à la réalité.
Ne pas proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de Métis Club, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs. En particulier, les photos, vidéos et toutes informations, données ou fichiers fournis par un Membre à Métis Club doivent être décents et se rapporter exclusivement au Membre.
Ne mentionner sur le site www.metisclub.fr aucune information personnelle fournie par un Membre à Métis Club (adresse électronique, adresse postale, téléphone, etc.) pouvant permettre à un Membre de contacter un autre Membre sans utiliser Métis Club.
Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale des services, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Membres par l'intermédiaire des services, tels que des logiciels, virus, bombes logiques, envoi massif de messages, etc. Métis Club se réserve le droit de supprimer les messages qui sont envoyés massivement par les membres afin de préserver une qualité d'utilisation normale du service auprès des autres membres.
Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers d'autres sites à caractère illégal, contraires aux bonnes mœurs et/ou non conformes à l'objet de Métis Club.
Sans préjudice des dispositions de l'article "Résiliation", en cas de manquement par un Membre à une ou plusieurs de ces règles, Métis Club se réserve le droit de bloquer les comptes des Membres concernés, de supprimer automatiquement les messages litigieux, d'empêcher la publication de tout ou partie du profil d'un Membre, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie ni remboursement.
Métis Club ne peut être tenue pour responsable des fausses déclarations faites par un Membre. Il est donc important de prendre certaines précautions lors de rencontres avec un autre Membre. Métis Club dégage toute responsabilité lors de rencontres entre Membres de Métis Club, sur Métis Club ou lors de rencontres entre Membres et/ou non-membres, suite à l'utilisation de son site et de ses services.
Dans ce cadre, Métis Club rappelle à ses Membres qu'il leur est interdit de divulguer des informations permettant leur identification, telles que nom de famille, adresse postale et/ou électronique, téléphone, aux autres Membres de Métis Club par l'intermédiaire du site www.metisclub.fr. Par ailleurs, lors d'une première rencontre, il peut-être recommandé de prévenir une personne proche et de préférer un lieu public (café, restaurant, etc.).

Article 4. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

L'utilisation des services suppose que le Membre est abonné. Les Membres peuvent acquérir des crédits soit par carte bancaire (sur internet ou par téléphone) soit par chèque, soit par Métis Club sur des services Audiotel ou par SMS. Le prix et les modalités de paiement des différents services sont accessibles au plus tard lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) service(s) au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire, ainsi que de leur(s) tarif(s) respectif(s).
L'acquisition d'un Accès V.I.P sur le compte du Membre est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par CB ou bien à l'encaissement du chèque ou bien à la fin de la communication par téléphone sur le ou les numéros prévus à cet effet
Le Membre peut à tout moment notifier à Métis Club son souhait de résilier son Accès V.I.P. La résiliation prendra effet à la date d'échéance de Accès V.I.P en cours, conformément aux dispositions de l'ARTICLE 7 ci-dessous "Résiliation".
Toute échéance mensuelle débutée est due en totalité et ne peut donner lieu à aucun remboursement, sous quelle forme que ce soit.
Les prix sont indiqués TTC.
Métis Club se réserve le droit d'offrir des Accès gratuits à certains membres en fonction des informations qui leurs sont accessibles (services proposés, information quantitative et qualitative sur la base, listing...)

Article 5 VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNEES DU MEMBRE

Métis Club respecte les normes les plus contraignantes de protection de la vie privée et a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Certaines informations ou contenus (photographie ou vidéo) que les Membres peuvent fournir à titre facultatif sont susceptibles, sous la responsabilité du Membre concerné, de révéler l'origine ethnique du Membre, sa nationalité, sa religion et/ou ses orientations sexuelles. En fournissant de telles informations, le Membre concerné consent expressément au traitement de ces données par Métis Club et en prend la responsabilité exclusive
Chaque Membre peut, par courrier postal à l'adresse suivante : GMP3 380, 97288 Le Lamentin Cedex 2 ou, par courrier électronique, à l'adresse suivante : publication@metisclub.fr ou en remplissant le formulaire contact ; en prenant le soin d'indiquer ses identifiants personnels, accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer.
Chaque Membre peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir ou ne plus recevoir la newsletter et/ou les messages SMS de Métis Club et/ou les offres promotionnelles qui lui sont adressées par mail et/ou sur son mobile de la part de Métis Club et/ou de ses partenaires.

5.1. Quand et pourquoi recueillons-nous des informations à votre sujet ?
Le Membre est amené à fournir des informations le concernant lorsqu'il s'inscrit au service, il participe à un concours, il répond à un sondage, il participe aux chats, il acquiert un Accès V.I.P. Il arrive que certaines informations soient obligatoires pour participer au service.

5.2. Quelle sorte d'informations recueillons-nous ?
Les informations personnelles recueillies par Métis Club peuvent inclure votre nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone fixe et/ou portable, informations bancaires, informations sur votre apparence physique, photographie, annonce vocale, vidéo, vos valeurs personnelles, vos centres d'intérêt et votre utilisation du service
En outre, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur du Membre ou de tout utilisateur (Netscape, Internet Explorer, etc.), le type de système d'exploitation utilisé (Windows 98, Mac Os, etc.) et l'adresse IP de l'ordinateur utilisé.
Métis Club est susceptible d'utiliser des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Membre durant la consultation de Métis Club afin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. Le Membre dispose toutefois de la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de son logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, voir les conseils de modification de ces options selon le navigateur utilisé, accessibles dans la rubrique "vos traces" du site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : www.cnil.fr.

5.3. Qui a accès à ces informations ?
1. Les informations recueillies à votre sujet lors de votre inscription à Métis Club et de vos souscriptions à nos services sont utilisées pour vous offrir nos différents services. Toutes les précautions ont été prises sur nos bases de données pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains de nos employés ont accès à vos informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin. Les informations personnelles fournies lors de votre inscription qui ne constituent pas vos annonces et votre présentation ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées, sauf dans les cas visés ci-dessous et sous réserve de votre information préalable et de votre accord, ou à défaut d'opposition de votre part.
2. Nous sommes susceptibles de vous faire parvenir, sauf si vous vous y opposez, des offres promotionnelles de certains de nos partenaires. Si vous préférez ne pas recevoir les offres que nous sélectionnons pour vous ou que nos partenaires sont susceptibles de vous adresser, vous pouvez l'indiquer lors de votre inscription, ou, à tout moment, dans votre profil personnel sur le site ou en informant Métis Club par e-mail à publication@metisclub.fr ou par courrier postal.
3. Métis Club peut parfois partager des informations socio-démographiques générales non nominatives avec des partenaires sélectionnés pour leur permettre de cibler leurs annonces (par catégories d'âge, de sexe, etc.). Dans ces cas, nous ne leur transmettons pas d'informations qui leur permettraient de vous identifier.
4. Les informations composant vos annonces et votre présentation sont accessibles sur Métis Club, sur le Web www.metisclub.fr, par e-mail (newsletters), ou service Audiotel. En outre, elles sont susceptibles d'être diffusées par nos soins ou par le biais de nos partenaires auprès de personnes intéressées par Métis Club, par le biais de newsletters ou de sites Web tiers ou par toute voie de communication électronique (e-mail, etc ou de presse (journaux, revues, etc.), afin d'accroître vos chances de rencontres en faisant la promotion de vos annonces et présentation.
En conséquence, le Membre autorise expressément Métis Club à reproduire et diffuser les informations composant son annonce et sa présentation (informations, description, images, vidéos, etc.) sur tout ou partie du Service Métis Club (sur le site Web www.metisclub.fr, par e-mail, Audiotel) et/ou sur tous supports et moyens de diffusion, notamment de communication audiovisuelle (presse, radio, télévision hertzienne, numérique, par c'ble ou satellite) ou électronique (e-mail, Internet), pour le monde entier et pour la durée d'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation entre le Membre et Métis Club. En outre, le Membre autorise expressément Métis Club à transmettre le bénéfice des droits précédemment visés aux partenaires de Métis Club.
Si vous ne souhaitez plus que Métis Club ou ses partenaires reproduisent ou diffusent les informations composant votre annonce et votre présentation, vous pouvez résilier votre compte Métis Club dans les conditions prévues à l'article 7 " Résiliation ". S'agissant des informations composant votre annonce et votre présentation, la résiliation ne produira des effets qu'à compter de la prochaine mise à jour ou édition des supports de communication (imprimée, par voie de presse, audiovisuelle ou numérique) comportant les informations composant votre annonce et votre présentation.

Article 6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1 Contenus diffusés par Métis Club
Les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site www.metisclub.fr sont la propriété intellectuelle de GMP3 et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de GMP3, sous peine de poursuites judiciaires.
Les droits d'utilisation concédés par Métis Club au Membre sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, CD-ROM, etc.) et à l'utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'adhésion à Métis Club. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de Métis Club.
Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site www.metisclub.fr, ou les codes informatiques des éléments composant les services et le site www.metisclub.fr.

6.2 Contenus diffusés par les Membres
Métis Club bénéficie d'une licence d'utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis par les Membres aux fins de diffusion sur le site www.metisclub.fr.
Cette licence comprend notamment le droit pour Métis Club de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser à des fins publicitaires, commerciales ou non commerciales, de sous-licencier ou de céder les contenus concernant le Membre (informations, images, vidéos, descriptions, etc.), sur tout ou partie du Service Métis Club (sur le site Web www.metisclub.fr, par e-mail, par SMS, Audiotel) et/ou dans les mailings de Métis Club et de manière générale sur tous supports et moyens de diffusion, notamment numériques (e-mail SMS, Internet, CD-Rom ou DVD-Rom) ou de communication audiovisuelle (presse, radio, télévision hertzienne, numérique, par câble ou satellite).
Le Membre autorise expressément Métis Club à modifier lesdits contenus afin de respecter la charte graphique du site www.metisclub.fr ou des autres supports de communication visés ci-dessus et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques ou les formats des supports concernés. Ces droits sont concédés pour le monde entier et pour toute la durée légale de protection des droits visés et ce tant d'après les législations françaises qu'étrangères, que des conventions internationales actuelles et futures, y compris les prolongations qui pourraient éventuellement être apportées à cette durée. Le Membre s'interdit de copier, reproduire, ou autrement utiliser les contenus relatifs aux autres Membres autrement que pour les stricts besoins d'utilisation des services à des fins personnelles et privées.

Article 7. RÉSILIATION

Chaque Membre peut résilier son inscription à Métis Club à tout moment et sans motif dans la rubrique du site www.metisclub.fr dédiée à cet effet. L'Accès V.I.P ou les Crédits d'un Membre au moment de la résiliation de son adhésion à Métis Club ne lui est pas remboursé.
Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement par le Membre aux présentes conditions d'utilisation, Métis Club se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte du Membre sans préavis ni remboursement et/ou d'engager des poursuites judiciaires à son encontre.
Cette résiliation interviendra de plein droit et sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par Métis Club en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements
Le Membre sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives au Membre seront détruites à sa demande ou à l'expiration d'un délai de 6 mois suivant la résiliation du compte du Membre

La résiliation d'un Pass VIP acquis via Paypal s'effectue sur le compte Paypal de l'abonné.

La résiliation d'un Pass VIP acquis via Paybox s'effectue sur le site Rencontre Alizé dans la rubrique "Abonnement" et l'utilisateur doit cliquez simplement sur le liens "J'annule le renouvelement de mon abonnement".

Article 8. RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

8.1 Informations et contenus fournis par les Membres
1. Les informations fournies par un Membre à Métis Club doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celle des autres Membres sont de la responsabilité exclusive du Membre concerné. Le Membre renonce à tout recours à l'encontre de Métis Club, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur à sa réputation, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant dans les conditions prévues par les présentes, notamment l'article 5 " Vie privée et protection des données du Membre ".
2. Métis Club ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Membres, les visiteurs du site et/ou vous-même. De même, Métis Club ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Membre susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Membres.
3. Dans le cas où la responsabilité de Métis Club serait recherchée à raison d'un manquement par un Membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir Métis Club contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge

8.2 Fonctionnement du site Métis Club et des services
Le Membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques par Audiotel ou téléphoniques et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.
Le membre doit posséder un équipement des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement de Métis Club :
• Navigateur IE6 ou équivalent
• Activation des fonctions Javascript
• Acceptation des Cookies
• Acceptation des POPUPS
A ce titre, le membre devra désactiver la fonction de POPUP killer s'il en a installé ou paramétré une dans ses logiciels de navigation.
Les utilisateurs d'AOL du fait de la spécificité de leur navigateur peuvent rencontrer des problèmes de fonctionnement, Métis Club ne sera en aucun cas responsable des incidents dus à ce fournisseur d'accès.
Dans ces conditions, Métis Club ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jours ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, Métis Club informera ses Membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour. Le Membre renonce à rechercher la responsabilité de Métis Club au titre du fonctionnement et de l'exploitation des services.
De même, Métis Club ne saurait également être tenue responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site Métis Club imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès du Membre, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à Métis Club.

8.3 Liens
Le site www.metisclub.fr peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Métis Club ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l'administrateur ou au webmaster du site dont il s'agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l'utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation.
Enfin, si dans le cadre d'une recherche conduite sur le site Métis Club, le résultat de celle-ci amenait le Membre à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, le Membre est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée.

8.4 Limitation de responsabilité
En toute hypothèse, la responsabilité globale de Métis Club est limitée au montant effectivement versé par le Membre pour la prestation faisant l'objet d'un manquement.
Métis Club ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis par le Membre et notamment des pertes de données (y compris les copies) ou d'enregistrements effectués par le Membre, à charge pour le Membre d'effectuer des copies de sauvegarde.

Article 9. CONVENTION ENTRE LE MEMBRE ET MÉTIS CLUB

Ces conditions d'utilisation, ainsi que les pages du site www.metisclub.fr auxquelles il est fait référence dans les présentes, constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et Métis Club. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de Métis Club et du Membre relatifs à leur objet.

Article 10 MODIFICATIONS DE MÉTIS CLUB OU DES CONDITIONS D'UTILISATION

Métis Club se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site www.metisclub.fr, les services, leur prix ou les conditions d'utilisation qui leur sont applicables. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site www.metisclub.fr, sans préjudice de la faculté pour tout Membre de résilier son adhésion à Métis Club. A défaut, le Membre est réputé avoir accepté ces modifications en continuant à utiliser le site www.metisclub.fr ou les services.
Les Membres sont donc invités à consulter la version la plus récente en ligne sur le site. La présence du Membre sur le site sous-entend sa pleine acceptation de toute révision ou modification.

Article 11. DROIT APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Le Tribunal de Fort de France est seul compétents pour connaître tout litige relatif au présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution et/ou leur résiliation et ses conséquences.

Article 12. QUI SOMMES-NOUS ?

Métis Club est exploitée par la société GMP3, domiciliée à GMP3, BP 380 - 97288 Le Lamentin Cedex 2, représentée par Monsieur Gulliano GUSTAVE, Gérant. La Directrice de la publication du site www.metisclub.fr est Mademoiselle Marie-Christine BELAY. Le site www.metisclub.fr est hébergé sur les serveurs de OVH.

Métis Club peut être contactée par e-mail pour toute question contacter Métis Club en remplissant le formulaire contact. Pour les questions relevant du droit d'accès et de rectification et plus généralement de la vie privée veuillez de préférence écrire à courrier@metisclub.fr.

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